Responsabilité civile propriétaire d'Anes

R.C. Propriétaire ou gardien d'Anes

Les particuliers ou éleveurs doivent souscrire une assurance Responsabilité Civile Anes pour les dommages causés aux tiers, du fait des ânes dont ils ont la garde.

Il y a plusieurs possibilités pour assurer la Responsabilité Civile Anes :

• En option à l'assurance équidé mortalité : contrat avec désignation,
• Avec une responsabilité civile agricole (éleveur ou agriculteur),
• Avec un contrat responsabilité civile âne sans désignation adapté au particulier,
• En extension sur notre contrat habitation.

Nous pouvons vous proposer :

• Une assurance équidés comprenant la responsabilité civile âne : contrat avec désignation,
• Une assurance responsabilité civile agricole (éleveur ou agriculteur).
• Une assurance propriétaire ou gardien d'ânes sans désignation adapté au particulier,
• Une assurance habitation avec ajout de l'option gardien d'équidés.

L'assurance Responsabilité Civile Propriétaire ou gardien de d'Anes comprend :

Une Responsabilité Civile Terrain

Cette garantie assure les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que vous pouvez encourir en qualité de propriétaire du terrain.

Cette responsabilité civile terrain s’exerce pour les dommages provenant du terrain lui-même (terre, pierres, éboulement…) ainsi que des plantations, installations et clôtures situées sur ce terrain. Elle s’applique également du fait de l’utilisation des appareils de jardinage ne transportant pas leur conducteur.

Une Responsabilité Civile proriétaire d'équidés

Cette responsabilité civile propriétaire d'ânes assure les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que vous pourriez encourir en votre qualité de propriétaire d'âne. La garantie responsabilité civile âne s’étend aux dommages causés aux clôtures, cultures, récoltes, bois, pâturages, arbres appartenant aux tiers, par l’action destructrice des animaux échappés de l’enclos appartenant à l’assuré.