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Hip-assur Informations Propriétaires
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Vous êtes propriétaire d'un cheval ou d'un poney, il nous paraît donc nécessaire de vous préciser les engagements des centres équestres, leurs limites et les responsabilités restant à votre charge. En cas de faute caractérisée, la responsabilité du centre équestre est engagée.
Logements et nourritures
Le centre équestre s'engage à loger, nourrir et soigner le cheval en "bon père de famille".Le propriétaire est réputé connaître les installations et les agréer.
Paddock
Selon les disponibilités, le centre équestre peut, à votre demande, mettre le cheval au pré. Sauf convention spécifique, la mise au paddock se fait sans protections particulières, seul ou avec d'autres chevaux. En cas d'accidents provoqués par un autre cheval, il est rappelé que la jurisprudence ne retient aucune responsabilité.
Travail et utilisation
Ils sont déterminés en accord avec le responsable du centre, les dommages subis par le cheval dans le cadre de son utilisation restent à la charge du propriétaire.
Soins
Il est de coutume, pour éviter la venue systématique du vétérinaire, d'autoriser à exécuter les premiers soins par le moniteur ou toute autre personne compétente du centre. Il en est de même pour le suivi du traitement prescrit par le vétérinaire, y compris les injections.
Transports
Pour permettre aux cavaliers de participer aux différentes manifestations, les clubs disposent de véhicules spécialement aménagés pour le transport de chevaux. Selon l'article 1203 du Code du Commerce, le club n'est pas un professionnel du transport et seule une participation aux frais est demandée. C'est la raison pour laquelle il est demandé aux propriétaires de dégager le centre équestre de toute responsabilité.
Assurances – Modèle « HIP ASSUR »
Le centre équestre possède des assurances en Incendie et Responsabilité Civile qui sont liées à l'activité.
En Incendie, le centre équestre bénéficie d'une couverture globale de 100 000 € avec un plafond par cheval de 20 000 €.
En Responsabilité Civile, il est assuré vis à vis des tiers quand le cheval est sous sa garde. Il est également assuré vis à vis du propriétaire mais dans la limite de 100 000 € avec un plafond de 20 000 € par cheval, la preuve de la faute incombant à la victime. Toutefois, la responsabilité du centre équestre est relativement rare alors que les dommages que peuvent subir les chevaux sont fréquents tant en maladie qu'en accident. Au risque d'être son propre assureur, il est demandé aux propriétaires d'assurer leurs chevaux :
- en Mortalité par maladie et accident avec extension frais vétérinaire, voire invalidité. Ces contrats comprennent de plus la garantie Incendie et Fulguration et peuvent être étendus au Vol.
- en Responsabilité Civile Propriétaire dès lors qu'ils peuvent être amenés à en récupérer la garde temporairement (concours, pré etc.).
