Etablissements Equestres

Les contrats que nous avons négociés se veulent adaptés à tous les professionnels des sports équestres, avec ou sans le statut agricole :

  • Loueurs d'équidés
  • Centres équestres privés ou associatifs
  • Ecuries de propriétaires
  • Attelage
assurance pour les établissements équestres

Hip-assur Dommages et responsabilité Civile

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MULTIRISQUE DES ETABLISSEMENTS EQUESTRES

Les contrats que nous avons négociés se veulent adaptés à tous les professionnels des sports équestres, avec ou sans le statut agricole :

  • loueurs d'équidés
  • centres équestres privés ou associatifs
  • écuries de propriétaires, etc.
  • attelage

Les contraintes d'assurance étant différentes d'un établissement à l'autre, nous avons choisi des contrats à options.

Par contre, chaque garantie comprend des définitions très étendues et des couvertures de risques très larges pour satisfaire la quasi-totalité des besoins. En Responsabilité Civile, par exemple, nous agissons tant pour le compte de l'exploitant que pour les associations liées à l'établissement pour organiser les concours. (A préciser lors de la souscription)

Toutes les activités équestres sont assurées y compris :

  • l'organisation de concours dans l'enceinte du club,
  • la responsabilité civile "chevaux confiés" vis à vis des propriétaires
  • les participations à des manifestations extérieures
  • l'accueil en gîte d'étape et chambre d'hôte (en extensions)

Vis à vis des tiers, nous intervenons dès lors que votre responsabilité civile est engagée de votre propre fait mais aussi de celui de vos salariés, des stagiaires, bénévoles et bien sûr de l'ensemble des chevaux dont vous avez la garde.

Pour les cavaliers dès lors qu'ils sont sous votre autorité (promenades, manège, etc..), votre responsabilité est également engagée et le risque est assuré. Vis à vis des cavaliers, vous avez une obligation de moyens et d'information qui vous incombe, à savoir, vous devez :

  • informer vos cavaliers qu'ils encourent des risques de chutes. En l'absence de responsabilité de votre part, c'est la Sécurité Sociale qui prendra en charge les frais de soins. Certains frais peuvent rester à leur charge, c'est la raison pour laquelle les Fédérations ont négocié des contrats d'assurances qui accordent aux licenciés des garanties complémentaires et la Responsabilité Civile du cavalier. Les établissements se doivent de proposer aux cavaliers la possibilité d'adhérer à ces contrats,
  • vérifier le niveau du cavalier et, en fonction de ce niveau, affecter les chevaux
  • vérifier le niveau de la promenade ou de la reprise
  • faire évoluer les cavaliers dans des lieux adaptés
  • dans le cas ou le port de la bombe ne peut pas être rendu obligatoire, vous devez en tenir à leur disposition
  • prendre toutes les mesures de sécurité pour éviter un accident (matériel en bon état, etc.)

En collaboration avec notre Compagnie d’Assurance, nous sommes en mesure de proposer des contrats très adaptés.

Hip-assur Des contrats adaptés

Contrat à option garantissant les risques Responsabilité Civile et Dommages aux Cavaliers

Option Responsabilité Civile Professionnelle

garantissant les dommages imputables aux dirigeants, salariés, bénévoles, stagiaires du fait des activités : tourisme, école, compétitions, attelage... Sont comprises les associations liées à l'établissement et chargées de délivrer les licences et d'organiser les manifestations.

Pour plus de clarté, les principaux cas sont définis :

  • la responsabilité encourue vis à vis de la clientèle
  • la responsabilité encourue vis à vis des tiers, des visiteurs
  • la responsabilité encourue vis à vis des propriétaires
  • la responsabilité encourue en tant qu'organisateur de réunions hippiques dans l'enceinte de l'établissement
  • la participation à des manifestations extérieures
  • les intoxications alimentaires
  • la responsabilité encourue du fait de la garde de chevaux
  • la responsabilité qui pourrait incomber à l'assuré lorsqu'il amène des groupes à l'extérieur (bivouac, passage en gîtes)
  • la responsabilité qui pourrait incomber à l'assuré en tant qu'organisateur de manifestations
  • les responsabilités qui pourraient incomber à l’assuré en tant qu’employeur

Option Individuelle Accident Cavalier

Qu'il s'agisse d'un établissement n'ayant qu'une clientèle non licenciée ou d'un centre équestre qui peut être amené à prendre des cavaliers de passage, il peut être utile de prendre cette option.

Nous avons prévu une solution en prenant une prime forfaitaire par cheval d'instruction ou de promenade afin de satisfaire à la loi Herzog qui exige que le cavalier ait un minimum de garanties :

  • Garanties "Décès".......................... 3 049 €
  • Garanties "invalidité"..................... 6 098 €
  • Complément de frais médicaux ...... 763 € (en complément du régime obligatoire)

Nous proposons deux options. L'une garantissant tous les cavaliers, l'autre limitée aux cavaliers de passage.

Contrat à option garantissant les Dommages aux Biens de l'Assuré

Option Incendie, Foudre, Explosions, autres risques annexes tels que Tempête, Grêle sur toitures, Dommages Electriques, Catastrophes Naturelles

Cette option permet d'assurer l'ensemble des installations en valeur à neuf si l'assuré agit pour le compte des propriétaires, l'ensemble du matériel, du mobilier (club-house, logement), des selleries, des attelages, des chevaux.

Option Gîte Rural - Chambre d'Hôtes - Camping à la Ferme

Option Dégâts des Eaux

choix d'un capital à concurrence duquel la compagnie serait amenée à indemniser des dommages provoqués par l'eau (infiltration à travers les toitures, débordement d'appareils à effet d'eau, ruptures de canalisations) à des biens immobiliers ou à son contenu.

Option Bris de Glaces

choix d'un capital

Option Vol

choix d'un capital à concurrence duquel la Compagnie indemnise les vols avec effraction. Possibilité d'assurer également un capital pour le risque "Vol de Chevaux". Cette garantie est d'autant plus importante que le centre est amené, en plus de son propre matériel, à garder celui des propriétaires. Compte tenu de l'augmentation des vols, nous demandons, afin d'accorder la garantie, à ce que les locaux soient conformes à ceux décrits précedemmment

Option Pertes d'Exploitation

si la garantie est souscrite, la Compagnie indemnisera les frais fixes et reconstituera le résultat d'exploitation qui aurait dû être en l'absence d'un sinistre garanti : le capital déclaré doit représenter 80 % du chiffre d'affaires (soit la marge brute moyenne des centres équestres).

Option Tempête sur Bâtiments non entièrement clos

choix d'un capital qui doit correspondre au mieux au risque encouru.

Option Bris de Machine

cette extension permet de garantir l'informatique et dans certains cas du matériel spécifique y compris les marcheurs.

Option Protection Juridique

cette extension permet la prise en charge des frais judiciaires en cas de litige lié à l'activité du centre en dehors d'un sinistre garanti (ex : fournisseur).

Projets sur demande

par téléphone ou par écrit au CABINET MARRAUD-BOUSQUET en envoyant le devis à télécharger ci-dessus.

Renseignements nécessaires

Chaque garantie peut être souscrite individuellement

Responsabilité Civile Professionnelle :

  • le nombre de chevaux, en pension ou non
  • le nombre de poneys, en pension ou non
  • le nombre de chevaux d'élevage

Incendie :

  • nombre de boxes et/ou de stalles
  • nature de la construction et/ou couvertures : aggloméré, brique, pierre, éverite, tôle, tuile, bois, onduline
  • la superficie développée des bâtiments sachant que cette dernière est calculée murs compris, que chaque étage compte pour leur surface y compris les greniers, combles et caves.

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